Politique de confidentialité
Politique de confidentialité et de protection des données personnelles
Dernière mise à jour : samedi 29 août 2026
MAISON MOSSEN accorde une importance particulière à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel de ses clients, prospects et visiteurs. La présente politique décrit, conformément aux articles 12, 13 et 14 du règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« loi Informatique et Libertés »), les traitements mis en œuvre à partir du site maisonmossen.com et de ses services associés.
1. Responsable du traitement
Le responsable des traitements est la société MOSSEN, exerçant sous le nom commercial « Maison Mossen », société par actions simplifiée, 1 Promenade des Capitouls, 31000 Toulouse, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 942 046 681.
| Contact | Coordonnées |
|---|---|
| Point de contact « données personnelles » | sav@maisonmossen.com |
| Téléphone | 06 88 66 00 50 |
| Adresse postale | MOSSEN, 1 Promenade des Capitouls, 31000 Toulouse |
MOSSEN n'est pas tenue de désigner un délégué à la protection des données au sens de l'article 37 du RGPD, son activité principale n'impliquant ni un suivi régulier et systématique à grande échelle, ni le traitement à grande échelle de données sensibles. Un référent interne assure le suivi de la conformité et répond aux demandes adressées à l'adresse ci-dessus.
2. Principes appliqués
MAISON MOSSEN s'engage à traiter les données de manière licite, loyale et transparente ; à ne les collecter que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes ; à limiter la collecte aux données strictement nécessaires (minimisation) ; à en assurer l'exactitude ; à ne les conserver que le temps nécessaire ; et à garantir leur sécurité et leur confidentialité.
3. Données collectées
3.1 Données que vous nous fournissez
- Données d'identification : civilité, nom, prénom, date de naissance (facultative), adresse électronique, numéro de téléphone.
- Données de livraison et de facturation : adresses postales, instructions de livraison, point relais choisi.
- Données de commande : produits commandés, tailles, montants, historique d'achat, retours, réclamations.
- Données de paiement : type de moyen de paiement, quatre derniers chiffres et date d'expiration de la carte, statut de la transaction, identifiant de transaction. Le numéro complet de carte et le cryptogramme visuel ne sont jamais collectés ni conservés par MAISON MOSSEN : ces données sont transmises directement, de manière chiffrée, au prestataire de paiement certifié PCI-DSS.
- Données de compte : identifiants, mot de passe (conservé sous forme de condensat cryptographique), préférences d'affichage, liste d'envies.
- Contenus : messages adressés au service client et pièces jointes, images téléversées dans l'outil de recherche visuelle.
3.2 Données collectées automatiquement
Adresse IP, identifiants de terminal et de session, type et version de navigateur, système d'exploitation, langue, pages consultées, produits vus, durée de consultation, parcours de navigation, source de trafic et paramètres de campagne, événements techniques et journaux d'erreur.
3.3 Données issues de tiers
Données transmises par les prestataires de paiement (résultat des contrôles antifraude), par les transporteurs (statut de livraison), par les plateformes publicitaires (mesures d'audience agrégées) ou par les réseaux sociaux lorsque vous interagissez avec nos comptes officiels.
3.4 Données sensibles
MAISON MOSSEN ne collecte pas volontairement de données relevant de l'article 9 du RGPD (origine raciale ou ethnique, opinions politiques, convictions religieuses, appartenance syndicale, données de santé, vie sexuelle ou orientation sexuelle, données biométriques ou génétiques). Il est demandé aux utilisateurs de ne pas en communiquer, notamment via les messages adressés au service client ou les images téléversées.
4. Finalités, bases légales et durées de conservation
| # | Finalité | Base légale (art. 6 RGPD) | Principales données | Durée de conservation |
|---|---|---|---|---|
| 1 | Gestion des commandes, paiement, livraison et facturation | Exécution du contrat (art. 6.1.b) | Identification, livraison, commande, paiement | Durée de la relation commerciale, puis archivage intermédiaire jusqu'à l'expiration des délais de prescription applicables (5 ans, art. 2224 du code civil) |
| 2 | Tenue de la comptabilité et respect des obligations fiscales | Obligation légale (art. 6.1.c) | Factures, pièces justificatives | 10 ans à compter de la clôture de l'exercice (art. L. 123-22 du code de commerce) |
| 3 | Gestion du compte client et de la liste d'envies | Exécution du contrat (art. 6.1.b) | Compte, préférences | Jusqu'à la suppression du compte par le client, ou après 3 ans sans connexion ni commande, un courriel de réactivation étant adressé avant toute suppression |
| 4 | Service client, réclamations, retours et garanties | Exécution du contrat et intérêt légitime (art. 6.1.b et f) | Échanges, pièces jointes | 3 ans à compter du dernier contact ; 5 ans en cas de mise en jeu d'une garantie |
| 5 | Mesure d'audience et statistiques de fréquentation (outils intégrés à la plateforme Shopify) | Consentement (art. 82 loi I&L) | Données de navigation pseudonymisées | 13 mois pour les traceurs ; 25 mois pour les données de fréquentation |
| 6 | Prévention et détection de la fraude aux moyens de paiement | Intérêt légitime (art. 6.1.f) et obligation légale pour les prestataires concernés | Données de commande, IP, indicateurs de risque | Jusqu'à 13 mois après la transaction ; jusqu'à 5 ans en cas de fraude avérée |
| 7 | Recherche visuelle Moss AI | Consentement (art. 6.1.a) | Image téléversée, vecteurs de similarité | Image non conservée par MAISON MOSSEN au-delà du traitement de la requête ; suppression par le prestataire d'inférence dans un délai maximal de 30 jours (voir article 4 bis) |
| 8 | Sécurité du site, journalisation et lutte contre les usages abusifs | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | Journaux techniques, IP | 6 à 12 mois |
| 9 | Gestion des demandes d'exercice des droits | Obligation légale (art. 6.1.c) | Identité, justificatif le cas échéant | 1 an (3 ans en cas de pièce d'identité, conformément aux recommandations de la CNIL) |
| 10 | Défense et constatation de droits en justice | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | Données utiles au litige | Durée de la procédure et des voies de recours |
4 bis. Précisions sur la recherche visuelle Moss AI
L'image que vous téléversez dans l'outil Moss AI est transmise, pour analyse, à la plateforme Claude éditée par Anthropic PBC (États-Unis), qui agit en qualité de sous-traitant de MAISON MOSSEN.
- Chez MAISON MOSSEN : l'image est traitée le temps nécessaire à l'exécution de votre recherche puis n'est pas conservée. Seules des statistiques agrégées et non identifiantes (nombre de recherches, taux de résultats pertinents) peuvent être conservées.
- Chez le prestataire d'inférence : conformément à la politique de conservation applicable à ses offres commerciales, Anthropic supprime automatiquement les entrées et les sorties de son interface de programmation dans un délai de trente (30) jours à compter de leur réception ou de leur génération, sous réserve des exceptions qu'elle prévoit (services de stockage activés par le client, obligations légales, application de sa politique d'usage).
- Absence d'entraînement : les conditions commerciales du prestataire prévoient que les données transmises par son interface de programmation ne sont pas utilisées pour entraîner ses modèles. Vos images ne servent donc pas à l'apprentissage d'un système d'intelligence artificielle.
- Encadrement contractuel : les traitements sont régis par l'accord de traitement des données du prestataire, qui incorpore les clauses contractuelles types de la décision d'exécution (UE) 2021/914 pour les transferts hors Union européenne.
Si vous ne souhaitez pas que votre image soit transmise à ce prestataire, il vous suffit de ne pas utiliser la fonction de recherche visuelle : le reste du Site demeure pleinement accessible.
Note interne : ces durées supposent que l'image ne soit ni stockée en base, ni mise en cache côté serveur. Si une copie est conservée (cache de résultats, historique de recherche dans le compte client, journalisation applicative), il faut le déclarer ici et fixer une durée. Vérifier également le paramétrage effectif : activer une fonctionnalité de stockage côté prestataire modifierait le régime décrit ci-dessus.
5. Caractère obligatoire ou facultatif des données
Les données indispensables à l'exécution du contrat sont signalées par un astérisque dans les formulaires. Leur absence empêche le traitement de la commande. Les autres informations sont facultatives et destinées à améliorer la qualité du service.
6. Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles aux seules personnes habilitées au sein de MOSSEN ainsi qu'aux catégories de destinataires suivantes, dans la stricte limite de leurs attributions :
| Catégorie | Destinataire | Rôle |
|---|---|---|
| Hébergement et plateforme e-commerce | Shopify International Limited (Irlande) | Sous-traitant |
| Infrastructure applicative et bases de données | Vercel Inc., Supabase Inc. | Sous-traitants |
| Intelligence artificielle (recherche visuelle Moss AI) | Anthropic PBC, San Francisco, États-Unis — plateforme Claude | Sous-traitant |
| Traitement des paiements | Shopify Payments et son prestataire de services de paiement agréé | Sous-traitant et/ou responsable de traitement distinct |
| Transport et livraison | Chronopost SA (France) pour les expéditions en France et en Europe | Responsable de traitement distinct |
| Préparation et expédition de commandes | Prestataires logistiques partenaires établis dans l'Union européenne et hors Union européenne, lorsque la disponibilité des stocks l'exige | Sous-traitants |
| Autorités administratives et judiciaires | Sur réquisition ou obligation légale | Destinataires légaux |
Chaque sous-traitant est lié par un contrat conforme à l'article 28 du RGPD, imposant des garanties appropriées de confidentialité et de sécurité. MAISON MOSSEN ne cède ni ne loue les données à des tiers à des fins de prospection.
À ce jour, MAISON MOSSEN n'utilise aucun outil tiers de messagerie commerciale, de gestion d'avis clients, de publicité ciblée ni de service externe de support client. Les seules statistiques de fréquentation sont celles nativement intégrées à la plateforme d'hébergement.
7. Transferts hors de l'Union européenne
Certains prestataires sont établis ou disposent d'infrastructures hors de l'Espace économique européen, notamment aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par l'un au moins des mécanismes suivants :
- une décision d'adéquation de la Commission européenne, notamment la décision du 10 juillet 2023 relative au cadre de protection des données UE–États-Unis (EU–U.S. Data Privacy Framework), lorsque le prestataire y est certifié ;
- les clauses contractuelles types adoptées par la décision d'exécution (UE) 2021/914 du 4 juin 2021 ;
- des mesures supplémentaires techniques et organisationnelles (chiffrement en transit et au repos, cloisonnement, minimisation, politique de réponse aux réquisitions), déterminées à l'issue d'une analyse d'impact des transferts.
Une copie des garanties mises en place peut être obtenue sur demande à sav@maisonmossen.com.
S'agissant de la fonction de recherche visuelle, l'accord de traitement des données d'Anthropic PBC incorpore expressément les clauses contractuelles types précitées (modules 2 et 3), désigne le droit irlandais comme droit applicable à ces clauses, et prévoit une notification de toute violation de sécurité dans un délai de quarante-huit (48) heures.
Lorsque la préparation ou l'expédition d'une commande est confiée à un prestataire logistique établi hors de l'Union européenne, seules les données strictement nécessaires à l'acheminement du colis lui sont communiquées : nom, adresse postale de livraison, et, le cas échéant, numéro de téléphone du destinataire. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la décision d'exécution (UE) 2021/914. L'identité de ce prestataire peut être communiquée sur simple demande adressée à sav@maisonmossen.com.
8. Décisions automatisées et profilage
MAISON MOSSEN met en œuvre des traitements de profilage à finalité marketing (segmentation, recommandations de produits) et de prévention de la fraude (attribution d'un score de risque à certaines commandes). Ces traitements ne produisent pas de décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques ou affectant de manière significative la personne : toute décision d'annulation d'une commande pour suspicion de fraude fait l'objet d'une intervention humaine. La personne concernée peut, dans tous les cas, obtenir une intervention humaine, exprimer son point de vue et contester la décision.
9. Sécurité
MAISON MOSSEN met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, notamment : chiffrement des échanges par protocole TLS ; hachage des mots de passe ; gestion des habilitations selon le principe du moindre privilège ; authentification renforcée des accès d'administration ; journalisation des accès ; sauvegardes régulières ; recours à des prestataires certifiés PCI-DSS pour les paiements ; procédure de gestion des violations de données.
En cas de violation de données à caractère personnel susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés, MAISON MOSSEN en informe la CNIL dans les 72 heures (article 33 du RGPD) et, lorsque le risque est élevé, les personnes concernées dans les meilleurs délais (article 34).
10. Mineurs
Les services ne sont pas destinés aux mineurs de moins de quinze (15) ans. Conformément à l'article 45 de la loi Informatique et Libertés, lorsque le traitement repose sur le consentement, le mineur de moins de quinze ans ne peut consentir qu'avec l'autorisation conjointe du titulaire de l'autorité parentale. Toute donnée collectée par erreur auprès d'un mineur de moins de quinze ans sera supprimée sur signalement à sav@maisonmossen.com.
11. Vos droits
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie ;
- Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes ;
- Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »), dans les limites des obligations légales de conservation ;
- Droit à la limitation du traitement ;
- Droit d'opposition, à tout moment et sans motif s'agissant de la prospection commerciale, et pour des raisons tenant à votre situation particulière s'agissant des traitements fondés sur l'intérêt légitime ;
- Droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
- Droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que cela ne remette en cause la licéité du traitement effectué avant le retrait ;
- Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés), générales auprès d'un tiers de confiance numérique certifié, ou particulières auprès de MAISON MOSSEN.
Modalités d'exercice. Toute demande peut être adressée à sav@maisonmossen.com ou par courrier à MOSSEN – Protection des données, 1 Promenade des Capitouls, 31000 Toulouse. Une réponse est apportée dans un délai d'un mois à compter de la réception, prorogeable de deux mois en raison de la complexité ou du nombre de demandes, avec information préalable. En cas de doute raisonnable sur l'identité du demandeur, un justificatif d'identité pourra être sollicité ; il sera supprimé après vérification.
Réclamation. Vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr.
12. Cookies et autres traceurs
12.1 Cadre applicable
Le dépôt et la lecture de traceurs sur votre terminal sont régis par l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et par les recommandations de la CNIL (délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020).
12.2 Catégories de traceurs
| Catégorie | Finalité | Consentement requis |
|---|---|---|
| Strictement nécessaires | Panier, session, sécurité et anti-fraude, connexion au compte, localisation de la commande, mémorisation du choix exprimé en matière de traceurs | Non |
| Mesure d'audience et statistiques | Comptage des visiteurs, mesure des sessions, provenance du trafic | Oui |
| Marketing | Mesure de l'efficacité des actions commerciales sur les pages de la boutique et du paiement | Oui |
| Préférences | Mémorisation de choix d'affichage tels que la langue ou la devise | Oui |
Les données collectées via ces traceurs ne sont pas conservées au-delà de vingt-cinq (25) mois. Les durées sont réexaminées périodiquement.
12.3 Gestion du consentement
Un bandeau vous permet, lors de votre première visite, d'accepter ou de refuser globalement les traceurs non essentiels, ou de personnaliser vos choix par finalité. Refuser est aussi simple qu'accepter. À défaut de choix, aucun traceur non essentiel n'est déposé.
Ce bandeau est celui nativement fourni par la plateforme d'hébergement. Il s'affiche pour les visiteurs situés dans l'Espace économique européen, au Royaume-Uni et en Suisse, sur les pages de la boutique, du panier, du paiement et du compte client.
Pour modifier votre choix à tout moment, utilisez le lien « Préférences de cookies » figurant dans le pied de page du Site. Ce lien est également accessible depuis la rubrique des politiques de la boutique et à chaque affichage du bandeau. Votre choix est mémorisé dans un traceur dédié ; sa suppression entraîne un nouvel affichage du bandeau.
12.4 Paramétrage du navigateur
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer les cookies. Ce réglage est susceptible d'altérer certaines fonctionnalités du site, notamment le panier.
12.5 Liste des traceurs déposés
Les traceurs ci-dessous sont ceux déposés par la plateforme d'hébergement lorsqu'elle alimente une boutique de marchand. MAISON MOSSEN n'ajoute aucun traceur publicitaire ni aucun outil tiers de mesure d'audience.
Traceurs strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique
| Nom | Finalité | Durée |
|---|---|---|
_shopify_essential |
Informations essentielles au fonctionnement de la boutique : session, données de paiement, protection contre l'altération des données | 1 an |
_shopify_test |
Vérification de la capacité du navigateur à accepter les cookies | 1 minute |
_tracking_consent |
Mémorisation de vos préférences en matière de traceurs | 1 an |
cart |
Contenu de votre panier | 2 semaines |
cart_currency |
Initialisation d'un nouveau panier dans la devise utilisée lors du paiement précédent | 2 semaines |
discount_code |
Mémorisation d'un code de réduction reçu via un paramètre d'URL | Session |
localization |
Localisation du panier vers le bon pays | 1 an |
login_with_shop_finalize |
Connexion via Shop | 5 minutes |
shopify_pay |
Reconnaissance d'un acheteur revenant sur le paiement de la même boutique | 1 an |
storefront_digest |
Prévisualisation de la boutique lorsqu'elle est protégée par mot de passe | 1 an |
Mesure d'audience et statistiques
| Nom | Finalité | Durée |
|---|---|---|
_shopify_analytics |
Données statistiques relatives aux pages de la boutique et du paiement | 1 an |
_shopify_y |
Identification d'un visiteur unique | 1 an |
_shopify_s |
Identification d'une session de navigation (expiration glissante) | 30 minutes |
_landing_page |
Page d'arrivée du visiteur | 2 semaines |
_orig_referrer |
Origine de la visite | 2 semaines |
shop_analytics |
Données statistiques liées à Shop | 1 an |
Marketing
| Nom | Finalité | Durée |
|---|---|---|
_shopify_marketing |
Données de mesure commerciale relatives aux pages de la boutique et du paiement | 1 an |
Préférences
| Nom | Finalité | Durée |
|---|---|---|
shopify_override_user_locale |
Mémorisation de la langue choisie | 1 an |
Cette liste est tenue à jour par l'éditeur de la plateforme et publiée dans sa politique relative aux cookies, accessible à l'adresse shopify.com/legal/cookies. En cas de divergence, cette dernière fait foi.
13. Réseaux sociaux
Les pages officielles de MAISON MOSSEN sur les réseaux sociaux sont soumises aux politiques de confidentialité de leurs éditeurs. Lorsque la mise en œuvre d'un outil statistique ou publicitaire conduit MAISON MOSSEN et l'éditeur à déterminer conjointement les finalités et moyens du traitement, ils agissent en qualité de responsables conjoints au sens de l'article 26 du RGPD ; l'essentiel de l'accord conclu entre eux est mis à disposition par l'éditeur de la plateforme concernée.
14. Modification de la politique
La présente politique peut être modifiée pour tenir compte de l'évolution des traitements, des outils ou de la réglementation. La version applicable est celle publiée sur le Site. En cas de modification substantielle, les personnes concernées en sont informées par tout moyen approprié.
15. Contact
Pour toute question relative à la présente politique : sav@maisonmossen.com — MOSSEN, 1 Promenade des Capitouls, 31000 Toulouse.