Legal notice
MENTIONS LÉGALES
Conformément à l'Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
ÉDITEUR DU SITE
| INFORMATION | VALEUR |
|---|---|
| Raison sociale | MOSSEN (MAISON MOSSEN) |
| Forme juridique | SAS (Société par Actions Simplifiée) |
| Capital social | 1 000,00 euros |
| Siège social | 1 Promenade des Capitouls, 31000 Toulouse |
| N° SIREN | 942 046 681 |
| N° SIRET | 942 046 681 00022 |
| N° TVA intracommunautaire | FR47 942 046 681 |
| N° EORI | FR942 046 681 |
| Code NAF/APE | 47.91B - Vente à distance sur catalogue spécialisé |
| sav@maisonmossen.com | |
| Téléphone | 06 29 30 76 57 |
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication est Mohcène Hamzaoui.
HÉBERGEMENT
| INFORMATION | VALEUR |
|---|---|
| Hébergeur | Shopify Inc. |
| Adresse | 151 O'Connor Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada |
| Site web | www.shopify.com |
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